Livraison Offerte
1000 Clients Satisfaits
Satisfait ou remboursé
24/24H
Paiement sécurisés

Mentions Légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://sabre-galactique.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

1. Mentions d'identification relatives à l'activité commerciale :


Responsable publication :Thomas Perillat Merceroz

Hébergeur : Shopify - 151 rue O’Connor - Rez-de-chaussée - Ottawa, Ontario K2P 2L8 – Canada.

L'entreprise Thomas Perillat-Merceroz, propriétaire et gérant le site internet https://mondepoupee.fr/ est dûment enregistrée sous le n° RCS Villefranche-Tarare 881 342 760.

Elle ne dispose pas d'un n° d'identification fiscale, exerçant en franchise de TVA, en vertu de l'article 293 B du Code Général des Impôts.

Coordonnées de l'entreprise Thomas Perillat-Merceroz : 105 rue du garet 69400 Villefranche sur Saône 

Tel : 06 63 35 40 58 – adresse messagerie électronique : mondepoupereborn@yahoo.com

Son représentant légal est M. T. Perillat-Merceroz.

Les conditions d'utilisation du site https://mondepoupee.fr/ ainsi que les conditions générales de vente sont reprises en détail dans la partie dénommée "Conditions Générales d'Utilisation et Conditions Générales de Vente".

 

2. Mentions relatives aux cookies :


Les mentions relatives aux cookies, à leur gestion et notamment, la faculté, pour l'utilisateur du site, de les refuser sont détaillées dans la partie dénommée "Politique de confidentialité".

 

3. Mentions relatives à l'utilisation des données personnelles :


Les mentions relatives aux données personnelles, à leur utilisation et à leur conservation sont reprises et détaillées dans la partie dénommée "Politique de confidentialité".

Pour joindre la personne déléguée à la protection des données, veuillez utiliser l'adresse de messagerie électronique suivante : mondepoupereborn@yahoo.com